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Marques déposées par la société Marc GERARD
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FRANCE GOURMANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE GOURMANDE
Marc GERARD

Numéro de dépôt :
3021577
Date de dépôt :
06/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2010
FRANCE GOURMANDE de Marc GERARD

Présentation de la marque FRANCE GOURMANDE

Déposée le 6 avril 2000 par la société Marc GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est la société Marc GERARD domicilié(e) 6 RUE FELIX SAVART, 57070 METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 247 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc GERARD - France.

La marque FRANCE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE GOURMANDE est expirée depuis le 6 avril 2010.

Marc GERARD a également déposé les autres marques suivantes : meilleur-garage , Bora Bora Photographer , EAU SANTE , VIVE LES MARIES !


Marc GERARD - 6 RUE FELIX SAVART, 57070 METZ - France - SIREN 325247393


Marc GERARD - France


Inscription le 23 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431604 - Publication au BOPI 2006-03-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Guide pratique des bonnes tables en France suivant 3 critères :. Accueil. Service. Qualité sous forme de brochures et sur site Internet.